Conseil Municipal du 27 mars 2017

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-34MUSIQUES ACTUELLES : convention de partenariat avec l'association Réseau Jack pour la gestion de locaux de répétition - Délibération - Annexe30/03/2017

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-37RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/03/2017
2017-CM-38RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)30/03/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-33EDUCATION : investissements en faveur des écoles maternelles et élémentaires publiques pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)30/03/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-27SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : programme de travaux 2017 d'assainissement - Délibération - (sans annexe)30/03/2017
2017-CM-28SERVICE DE L'EAU POTABLE : programme de travaux 2017 d'adduction d'eau potable - Délibération - (sans annexe)30/03/2017
2017-CM-29COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE : désignation des représentants et approbation d'une convention d'objectifs - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-30PLATE-FORME MUTUALISEE DE DEMATERIALISATION DES MARCHES ' ALSACE MARCHES PUBLICS ' : adhésion à un groupement de commande - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2017
2017-CM-31ACHAT D'ENERGIE (GAZ ET ELECTRICITE) : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe30/03/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-14PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LES COMMUNES MEMBRES - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-15BUDGET PRIMITIF 2017 : budget principal - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-16BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe du service de l'eau - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-17BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe du service de l'assainissement - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-18BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe du service de l'assainissement non collectif - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-19BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la chaufferie bois - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-20BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe des parcs de stationnement fermés - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-21BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la ZAC Thurot - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-22FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2017 - Délibération - (sans annexe)30/03/2017
2017-CM-23DISPOSITIF DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)30/03/2017

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-36DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - Délibération - (sans annexe)30/03/2017

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-35TENNIS DE TABLE DE HAGUENAU : subvention pour mise en conformité de l'éclairage du gymnase du Lycée CFA André Siegfried - Délibération - (sans annexe)30/03/2017

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-32BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) des bâtiments recevant du public - opération de travaux et demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-24RUE DES AGNEAUX, RUE ETTORE BUGATTI ET RUE DES MISSIONS AFRICAINES : convention de rétrocession de voirie - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2017
2017-CM-25ECHANGE DE TERRAINS : Rue Saint Nicolas, Grand'Rue - Délibération - Annexe30/03/2017
2017-CM-26MISE A DISPOSITION DE TERRAINS PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE : Archers de Haguenau, Société de Tir St Wendelin, Amicale du Chien de Haguenau, - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/03/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-12CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)30/03/2017
2017-CM-13CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2017 - Délibération - Annexe30/03/2017